Déclaration de droits d’auteur

RICOH IMAGING CANADA INC. maintient ce site web pour votre divertissement, votre information, votre éducation et vos communications personnels. Promenez-vous librement dans ce site web.

Vous pouvez télécharger la documentation affichée sur le site web pour votre usage personnel, non commercial seulement, à condition de conserver également toute la documentation téléchargée, tous les avis de droits d’auteur et autres avis de détenteur contenus dans la documentation affichée. Vous ne pouvez pas, toutefois, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, représenter ou vous servir du contenu du site web pour fins publiques ou commerciales, y compris le texte, les images, l’audio et la vidéo, sans la permission écrite de RICOH IMAGING CANADA INC.

L’accès à ce site web et son usage sont également assujettis aux modalités et conditions suivantes («Modalités et conditions») et à toutes les lois applicables. En accédant au site web et en y furetant, vous acceptez et convenez d’être lié par les clauses suivantes, sans restriction ou qualification, au sujet du téléchargement de la documentation et du contenu du site et les modalités et conditions et vous reconnaissez que tout autre accord entre vous et RICOH IMAGING CANADA INC. est supprimé et n’a aucune force ni effet.

Modalités et conditions

  1. Vous devriez prendre pour acquis que tout ce que vous voyez ou lisez sur ce site web est protégé par un droit d’auteur, à moins d’indication contraire. Vous ne pouvez donc pas l’utiliser, sauf tel que stipulé dans ces modalités et conditions ou dans le texte sur le site web, sans la permission écrite de RICOH IMAGING CANADA INC. RICOH IMAGING CANADA INC. ne garantit pas et ne fait pas valoir que l’utilisation de la documentation affichée sur ce site web n’entrera pas en infraction avec les droits d’une tierce partie n’appartenant pas à RICOH IMAGING CANADA INC. ou n’étant pas affiliée à RICOH IMAGING CANADA INC.
  2. Si RICOH IMAGING CANADA INC. exerce des efforts raisonnables pour inclure des informations précises et bien à jour dans le site web, RICOH IMAGING CANADA INC. n’offre cependant aucune garantie ni déclaration quant à sa précision. RICOH IMAGING CANADA INC. n’assume aucune responsabilité et refuse toute responsabilité pour toutes erreurs ou omissions dans le contenu de ce site web.
  3. L’UTILISATION DE CE SITE ET LE FURETAGE DANS CE SITE SONT À VOTRE RISQUE. NI RICOH IMAGING CANADA INC. NI TOUTE AUTRE PARTIE IMPLIQUÉE DANS LA CRÉATION, LA PRODUCTION OU LA LIVRAISON DU SITE N’EST RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, FORTUIT, SECONDAIRE, INDIRECT OU PUNITIF, SURVENU À LA SUITE DE VOTRE ACCÈS AU SITE OU À SON USAGE. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, TOUT CE QUI SE TROUVE SUR CE SITE VOUS EST FOURNI «TEL QUEL» SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y RESTREINDRE, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, D’ADAPTATION POUR UN USAGE PARTICULIER OU DE NON TRANSGRESSION. Veuillez noter que certaines juridictions peuvent ne pas permettre l’exclusion de garanties implicites, si bien que certaines des exclusions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer dans votre cas. Vérifiez vos lois locales pour toutes restrictions ou limitations concernant l’exclusion des garanties implicites. RICOH IMAGING CANADA INC. n’assume également aucune responsabilité et ne sera pas tenue responsable de tout dommage à votre équipement informatique ou pour tout virus qui pourrait infecter votre équipement informatique ou toute autre propriété qui pourrait être affectée à la suite du fait que vous accédez au site web, vous l’avez utilisé ou que vous avez fureté dans le site web ou à la suite du téléchargement de tous documentation, données, textes, images, vidéo ou audio du site web.
  4. Toute communication ou documentation que vous transmettez vers le site web par courrier électronique ou autrement, y compris tous données, questions, commentaires, suggestions, ou documentations similaires, sera traitée comme étant non confidentielle et non exclusive. Tout ce que vous transmettez ou affichez peut être utilisé par RICOH IMAGING CANADA INC. ou ses filiales pour tout usage, y compris, mais sans s’y restreindre, reproduction, déclaration, transmission, publication, émission et affichage. De plus, RICOH IMAGING CANADA INC. est libre d’utiliser tous idées, concepts, connaissances particulières ou techniques contenus dans toute communication que vous envoyez au site web pour tout usage quel qu’il soit, y compris, mais sans s’y restreindre, le développement, la fabrication et le marketing des produits utilisant telle information. Vous convenez de garantir contre toute responsabilité RICOH IMAGING CANADA INC. et tous pertes, responsabilités, coûts, dommages et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d’avocats encourus, subis ou imposés à RICOH IMAGING CANADA INC. à la suite de toutes réclamations, poursuites ou demandes survenant à la suite de transmission, affichage et/ou communication sur le site ou vers le site par vous. Ceci s’applique également à tout matériel connexe.
  5. Les images des gens ou des endroits affichés sur le site web sont soit la propriété de, soit utilisés avec la permission de RICOH IMAGING CANADA INC. L’utilisation de ces images par vous ou quelqu’un d’autre autorisé par vous, est interdite à moins que permis spécifiquement par ces modalités et conditions ou par une permission précise fournie autre part sur le site web. Tout usage non autorisé des images peut violer les lois sur les droits d’auteur, les lois sur les marques de commerce, les lois sur la protection de la vie privée et les règlements et statuts sur la publicité et les communications.
  6. Les marques de commerce et logos (collectivement les «marques de commerce») affichés sur le site web, sont des marques de commerce enregistrées et non enregistrées de RICOH IMAGING CANADA INC. et autres. Rien de ce qui se trouve sur le site web ne devrait être considéré comme accordant par implication ou autrement la licence ou le droit d’utiliser l’une des marques de commerce affichées sur le site web sans la permission écrite de RICOH IMAGING CANADA INC. ou telle tierce partie qui pourrait précéder les marques de commerce affichées sur le site web. Votre utilisation abusive des marques de commerce affichées sur ce site ou tout autre contenu sur le site web est strictement interdite. Vous êtes également avisé que RICOH IMAGING CANADA INC. fera respecter énergiquement son droit à la propriété intellectuelle, jusqu’au maximum permis par la loi, y compris les poursuites criminelles.
  7. RICOH IMAGING CANADA INC. n’a pas passé en revue tous les sites reliés au site web et n’est donc pas responsable du contenu de tout autre site relié à ce site web. L’utilisation des liens vers toute autre page hors du site ou autre site se fait à votre propre risque.
  8. Bien que RICOH IMAGING CANADA INC. puisse de temps à autre surveiller ou passer en revue les discussions, dialogues, affichages, transmissions et communications de ce genre sur le site web, RICOH IMAGING CANADA INC. n’est sous aucune obligation de le faire et n’assume aucune responsabilité à la suite du contenu de tels emplacements ni de tout erreur, diffamation, libelle, diffamation verbale, omission, fausseté, obscénité, pornographie, profané, danger ou imprécision contenus dans toute information à l’intérieur de tels emplacements sur le site web. Vous n’avez pas le droit d’afficher ni de transmettre toute documentation illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, inflammatoire, pornographique ou profane ou toute documentation qui pourrait constituer une conduite ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle, donnant lieu à une responsabilité civile ou qui pourrait enfreindre la loi. RICOH IMAGING CANADA INC. coopérera pleinement avec toutes les autorités judiciaires ou ordonnances de tribunal exigeant ou demandant à RICOH IMAGING CANADA INC. de divulguer l’identité de quiconque à afficher telle information ou documentation.
  9. L’utilisation du logiciel téléchargé à partir du site web de RICOH IMAGING CANADA INC. est liée par les modalités et conditions énoncées dans chaque téléchargement et jointes à chacun d’eux.
  10. RICOH IMAGING CANADA INC. peut, à n’importe quel moment, réviser ces modalités et conditions et les clauses concernant la documentation téléchargée et le contenu du site en mettant à jour cet affichage. Vous êtes lié par telle révision et devrez donc périodiquement visiter cette page pour passer en revue les modalités et conditions et les clauses alors courantes concernant la documentation téléchargée et le contenu du site auxquels vous êtes lié.