Avis d’exportation

Les clients ne peuvent, sans l’autorisation requise du gouvernement canadien ou d’un autre gouvernement étranger associé, exporter directement ou indirectement tous ou certains des produits affichés sur ce site.

Les clients doivent respecter toutes les restrictions applicables concernant les exportations ou réexportations vers les États-Unis ou un autre pays.

N’utilisez pas de produits destinés à des fins militaires dont ceux pour le développement de bombes nucléaires, les armes chimiques, les armes de destruction massive telles que les missiles (« WMD ») ou autres armes traditionnelles.

Il est aussi défendu de les fournir ou de les exporter à des tierces parties qui viseraient les utilisations précitées.